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Outil en ligne de la MSA

S’installer, se développer, transmettre… toutes les infos sur Mon projet d’agri


TNC le 13/12/2023 à 14:53
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Trois portes d'entrée – l'installation, les transitions, la transmission – pour accompagner des agriculteurs du lancement de leur carrière jusqu'à sa fin, en passant par les évolutions qu'ils peuvent envisager au fil des années. (© MSA)

La Mutualité sociale agricole a lancé, fin novembre, une plateforme web destinée à « accompagner les agriculteurs dans leur installation, développement d’activité et transmission d’exploitation ». Mon projet d’agri centralise toute l’information sur les étapes, les démarches, les acteurs qui interviennent, etc. pour faciliter ces différents parcours souvent complexes de par la multiplicité des formalités administratives et des acteurs notamment.

Vous le déplorez fréquemment : trouver les renseignements souhaités, savoir quelles démarches entreprendre, dans quel ordre, auprès de quel organisme… est loin d’être facile quand on veut s’installer en agriculture, céder sa ferme ou encorecréer une nouvelle activité sur l’exploitation ou changer ses pratiques. Depuis une quinzaine de jours, la plateforme en ligne Mon Projet d’agri de la MSA centralise toutes les informations sur la marche à suivre et les structures à contacter.

Pour simplifier au maximum, trois portes d’entrée – l’installation, les transitions, la transmission – pour accompagner des agriculteurs du lancement de leur carrière jusqu’à sa fin, en passant par les évolutions qu’ils peuvent envisager au fil des années. « Soit aux moments clés de leur vie professionnelle », souligne la Mutualité sociale agricole.

« Pensé sous la même logique que le parcours à l’installation et à la transmission agricoles, cet outil permet d’avancer pas à pas dans son projet », poursuit l’organisation. C’est-à-dire étape par étape avec, à chaque fois, les démarches à réaliser, les acteurs avec lesquels prendre contact ou à rencontrer, les liens vers les sites internet pour se renseigner et effectuer les formalités, ou vers des fiches conseils.

Une présentation intuitive, étape par étape

Pour les futurs installés, les items sont au nombre de sept, chacun présentant de façon synthétique les dispositifs disponibles :

– « je m’informe » : présentation du Point accueil installation ou PAI ;

– « je définis mon projet » : définition de l’autodiagnostic, du plan de professionnalisation personnalisé ou 3P, liste des aides et financements à disposition ;

– « je me forme » : suivi du stage 21 h, etc. ;

– « je trouve mon exploitation » : via le répertoire départ installation ou RDI, la Safer ;

– « je concrétise mon projet » : qu’est-ce que l’autorisation d’exploiter, le statut juridique, la déclaration d’activité, la protection sociale ;

– « je viens de m’installer » : focus sur l’emploi de main-d’œuvre ;

– « je développe mon activité » : est évoqué l’intérêt de se former dans cette optique, de communiquer pour se faire connaître, de faire un audit MSA pour l’aménagement de l’exploitation et la prévention des nouveaux risques ;

– « et après, ma vie d’agri » : détails sur les prestations santé, maternité par exemple, les droits et cotisations…

Un calendrier pour se situer

Les divers volets concernant les cédants : « j’anticipe » (estimation des droits à la retraite), « je prépare » (formulaire de déclaration de cessation d’activité agricole ou Dicaa), « je fais le point sur mon exploitation » (le diagnostic, les différentes formes de transmission envisageables, les impacts fiscaux, les instruments juridiques), « je trouve un repreneur » (rédaction et diffusion de l’annonce), « je concrétise mon projet » (compromis de cession, actes de transfert du foncier, déclaration préalable des opérations sociétaires, adaptation des contrats d’assurance…), « et après, ma vie d’agri » (pour le bon déroulement de la retraite).

Certains éléments sont les mêmes entre ces deux publics, d’autres diffèrent. Leur nombre a été réduit autant que possible pour mettre en avant les phases essentielles du cheminement de la réflexion.

En matière de transitions, il s’agit de s’informer (motivations, choix de la transition), préparer (là encore diagnostic et accompagnement, avec un zoom sur la santé/sécurité), concrétiser (aides existantes), puis poursuivre « sa vie d’agri » (participer à des groupes d’échange et de soutien). Dans ce domaine, comme pour la transmission, les étapes sont regroupées dans uncalendrier, afin « d’avoir une vision d’ensemble de l’état d’avancement et de ce qu’il reste à accomplir », indique la Mutualité sociale agricole. Un moyen également, pour l’organisme, de promouvoir l’accompagnement qu’il propose tout au long de la vie de ces assurés agriculteurs.