Simplification : bientôt la dématérialisation du passeport des bovins

Le plan de débureaucratisation du gouvernement prévoit plusieurs mesures à destination du monde agricole, dont la dématérialisation de ce document qui présente les données d’identification de l’animal et assure le respect de la sécurité sanitaire. Une simplification demandée de longue date par la filière bovine.

Si elle concerne des secteurs très divers, la feuille de route gouvernementale pour la simplification administrative prévoit de faciliter certaines démarches des agriculteurs. Les avancées et les objectifs ont été de nouveau détaillés par le Premier ministre à l’occasion du 8e comité interministériel de la Transformation publique, le 23 avril.

Nos agriculteurs nous l’ont dit.
Nos entrepreneurs nous le disent.
Les mères seules nous le disent.
Les étudiants nous le disent.
Les classes moyennes nous le disent.

Toute la société nous demande de débureaucratiser l’État.

C’est ce que nous allons faire. Voici comment. ⤵️ pic.twitter.com/oGnPzv8PRb

— Gabriel Attal (@GabrielAttal) April 23, 2024

Marc Fesneau a de son côté mis en avant les mesures portées par le ministère de l’agriculture, dont la dématérialisation du passeport des bovins qui « doit permettre d’alléger les démarches des éleveurs ».

Une annonce dont s’est félicité le Cniel, cette simplification administrative étant « demandée par la filière laitière depuis des années ». « La filière souhaite continuer à se moderniser et digitaliser les informations accompagnant les animaux pour la rendre plus compétitive, pour permettre de simplifier et alléger les démarches pour les éleveurs », ajoute l’interprofession qui sera par ailleurs « attentive à la concrétisation » de cette mesure.

Une « plateforme unique » pour les agriculteurs

En parallèle, une plateforme unique sera mise à disposition des agriculteurs « pour centraliser les informations réglementaires, les procédures et les aides existantes du secteur agricole, en prenant en compte les spécificités de chaque filière, et un identifiant unique permettra de simplifier les procédures en lignes.

Le ministre de l’agriculture prévoit également de rendre effectif le recours au congé paternité pour les exploitants agricoles, par un recours facilité aux services de remplacement. En outre, les procédures pour les groupements agricoles d’exploitation en commun (GAEC) seront allégées par moins de contrôle et des dossiers plus simples.