Documents

Rapport au ministre chargé de la sécurité sociale et au Parlement sur l’évolution des charges et des produits au titre de 2021 (loi du 13 août 2004).

Compte-rendu d’étape du débat public sur le plan stratégique national de la Politique Agricole Commune.

Fiche « Questions sur… » N° S10-02-07 de l’Académie d’agriculture de France.

Fiche « Questions sur… » N°S01-02-01 de l’Académie d’agriculture de France.

Propositions de l’APCA à moyen terme.

Plan de sortie de la crise sanitaire du Covid-19 rédigé par 20 organisations dont la Confédération Paysanne.

Rapport public thématique sur la Mutualité Sociale Agricole.

Fiche « Questions sur… » N°S10-08-01 de l’Académie d’agriculture de France.

Résultats complets.